Le règlement intérieur a été soumis à l’avis de l’Assemblée Générale, réunie le 3 juin 2016. La [« charte informatique » ->doc485] [(English version)->doc548] lui est annexée.

Il a pour objet de préciser notamment l’application dans l’Unité :
-* de son organisation générale,
-* des règles générales et permanentes relatives au temps de travail (horaires, congés …), à l’utilisation des locaux et du matériel,
-* de la réglementation en matière de santé et de sécurité au travail,
-* de la réglementation en matière de sécurité de l’information et des systèmes d’information,
-* des dispositions relatives à la protection du potentiel scientifique et technique (PPST).

Le règlement intérieur est complémentaire à celui de l’Université Grenoble Alpes ainsi qu’aux règles de fonctionnement du Campus CNRS . En cas de contradiction, les dispositions les plus restrictives prévaudront.

Il s’applique à l’ensemble du personnel affecté à l’Unité, y compris les agents non titulaires et les stagiaires.

{{Télécharger le document complet (47 pages) :}}

-* Chapitre 1 : Fonctionnement
-* Chapitre 2 : Organisation du temps de travail
-* Chapitre 3 : Santé et sécurité au travail
-* Chapitre 4 : Confidentialité, publications et communication, propriété intellectuelle
-* Chapitre 5 : Dispositions générales

{{{Documents annexes applicables :}}}
-* ANNEXE N°1 : AUTORISATION D’ABSENCES ET AMENAGEMENT D’HORAIRES
-* ANNEXE N°2 : CONSIGNES D’URGENCE
-* ANNEXE N°3 : ROLE DE L’AGENT DE PREVENTION
-* ANNEXE N°4 : [NOTE SUR LE TRAVAIL ISOLE->doc225]
-* ANNEXE N°5 : [CHARTE RELATIVE AUX SYSTEMES D’INFORMATION->doc485] [(English version)->doc548]
-* ANNEXE N°6 : PSSI OPERATIONNELLE DE L’UNITE
-** [Politique de Sécurité des Systèmes d’Information (PSSI) opérationnelle applicable aux unités du CNRS (décision officielle).->doc484]
-** [Liste des règles applicables au LPMMC->doc489]

{{{Documentation}}}
-* [Texte du modèle de règlement intérieur d’unité proposé par le CNRS->doc483]
-* [Circulaire «protection du patrimoine scientifique» (ZRR, unité protégée…)->doc496]

{{{Mise en œuvre des règles SSI au LPMMC}}}

-* [Tableau de travail pour la mise en application des règles SSI au LPMMC ->doc488]
-* Documentation complémentaire
-** Le [Guide d’élaboration d’un politique de sécurité->doc486 ] précise les principes de mise en œuvre et notamment :
-*** une PSSI opérationnelle énonce ce qu’il faut obtenir, non comment l’obtenir
-*** une PSSI est réaliste, contrôlable, évolutive et sait gérer les exceptions
-*** la PSSI d’unité doit être une œuvre collective : L’élaboration de la PSSI n’est pas une entreprise solitaire ou un exercice de style mais une démarche qui
doit engager l’ensemble de l’unité.
-** [PSSI: Ensemble des règles applicables (description détaillées et fiches, 162 pages…)->doc487]